Les tribunaux
Les tribunaux du Siège Apostolique, au Vatican
Le Pape est le juge suprême de l’Église, et selon le canon 1404 " n’est jugé par personne ".
Mais il ne peut tout faire par lui-même ! Il a donc ses tribunaux : La Rote et la Signature Apostolique.
LA ROTE ou Sacré Tribunal de la Rote Romaine
C’est son nom officiel ! On l’appelle la Rote, du fait que les juges sont appelés à siéger à tour (rota) de rôle.
La Rote comporte le même personnel que les Officialités, mais tous les juges sont appelés " auditeurs ". Elle peut juger en première instance, ellle est généralement plutôt tribunal de seconde ou même de troisième instance. Par exemple, si quelqu’un est mécontent d’une décision d’un tribunal de première instance, il peut directement en appeler à la Rote pour la deuxième instance.
LA SIGNATURE , ou Tribunal Suprême de la Signature Apostolique
Son nom lui vient de ce que, à l’origine, les auditeurs chargés d’étudier une affaire, devaient soumettre leurs décisions à la signature du Pape.
Dans ce tribunal, tous les juges sont cardinaux.
Il est constitué de trois sections :
- La première section connaît des divers recours dirigés contre des sentences ou des décisions de la Rote. C’est en quelque sorte l’équivalent de notre tribunal de Cassation.
- La deuxième section s’apparente à un tribunal administratif, qui connaît les litiges à propos d’un acte administratif à l’encontre de quelqu’un qui est mécontent, par exemple un prêtre ou un laïc qui conteste une décision de son évêque à son égard.
- La troisième section veille à la bonne administration de la Justice dans l’Église.
C’est elle qui approuve, ou non, la constitution des tribunaux interdiocèsains.
